Patrice Groff
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Patrice Groff
premier vice-président du conseil général des Ardennes
Objet:
membres du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles
I. ―
représentant des conseils généraux
sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conseil national pour l'accès aux origines personnelles (CNAOP)
JORFTEXT000019917935
(source JORF)
nomination
13 Décembre 2008
13/12/2008
De:
Groff (Patrice)
suppléant
Objet:
la commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale
Au titre de la représentation des organisations syndicales des employeurs
Représentant l'Assemblée des départements de France (ADF)
Groupe:
Commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale
JORFTEXT000000824738
(source JORF)
nomination
09 Novembre 2007
09/11/2007
De:
Groff (Patrice)
vice-président du conseil général des Ardennes, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des collectivités territoriales
Désignés par l'Assemblée des départements de France (ADF)
Groupe:
Conseil supérieur du travail social
JORFTEXT000000279516
(source JORF)
nomination
15 Mai 2007
15/05/2007
De:
Groff (Patrice, Paul)
maire de Monthois, premier vice-président du conseil général des Ardennes ; 32 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle
=
"
32
"
nomme_par
=
"
Ministère de la fonction publique
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000465675
(source JORF)
nomination
08 Mai 2007
08/05/2007
De:
Groff (Patrice)
vice-président du conseil général des Ardennes
Objet:
au titre del'article 2 (2°) du décret n° 2003-1134 du
26 novembre 2003
sur proposition de l'Assemblée des départements de France (ADF)
Groupe:
Conseil national de l'évaluation sociale et médico-sociale
JORFTEXT000000240126
(source JORF)
nomination
20 Mars 2005
20/03/2005
De:
Groff (Patrice)
vice-président du conseil général des Ardennes, suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des collectivités territoriales
Désignés par l'Assemblée des départements de France (ADF)
Groupe:
Conseil supérieur du travail social
JORFTEXT000000416162
(source JORF)
nomination
17 Août 2003
17/08/2003
De:
Groff (Patrice)
vice-président du conseil général des Ardennes, suppléant
Objet:
la commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale
Au titre de la représentation des organisations syndicales des employeurs
Représentant de l'Assemblée des départements de France (ADF)
Groupe:
Commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale
JORFTEXT000000229568
(source JORF)
nomination
15 Juin 2003
15/06/2003
